Des arrestations arbitraires ou Débats du procès intenté à Me Isambert, avocat ; Parties 1 à 3 (en un volume).
N° d'ouvrage : 2023
Ouvrages
Ouvrages
La réforme judiciaire en France
N° d'ouvrage : 2024
Auteur(s) :
Georges Picot
Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667 ; Tome 1 et 2
N° d'ouvrage : 2025
Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670
N° d'ouvrage : 2026
Procès instruit extraordinairement contre Messieurs de Caradeuc de la Chalotais et de Caradeuc, procureurs-généraux, etc ; Tome 1 à 3
N° d'ouvrage : 2027
Recueil de toutes les pièces du procès entre M et Mme de la Bedoyère
N° d'ouvrage : 2028
Ordonnance de Louis XIV
Les édits et déclarations touchant la réformation de la justice, août 1669
N° d'ouvrage : 2029
Affaire du Figaro : plaidoirie de Me Allou pour le général Trochu, audience du 30 mars 1872
N° d'ouvrage : 2030
Les vingt-huit codes français avec la Charte de 1830
N° d'ouvrage : 2031
Cours de droit public et administratif ; Tome 1 et 2
N° d'ouvrage : 1993
Auteur(s) :
Firmin Laferrière
Questions de droit administratif ; Tome 1 et 2
N° d'ouvrage : 1994
Auteur(s) :
Louis-Marie de Cormenin
Institutes du droit administratif français ; Tome 1 à 4
N° d'ouvrage : 1995
Auteur(s) :
Joseph-Marie de Gérando (baron)
Cours de droit administratif ; Tome 1 et 2
N° d'ouvrage : 1996
Auteur(s) :
Théophile Ducrocq
Cours de droit administratif ; Tome 1 et 2 (en un seul volume)
N° d'ouvrage : 1997
Auteur(s) :
Louis-Marie de Cormenin
Projet de règlement d’administration publique sur la procédure devant les Conseils de Préfecture
N° d'ouvrage : 1998
Auteur(s) :
Hippolyte Dieu
Cours de droit rural
N° d'ouvrage : 1999
Auteur(s) :
Auguste-Charles Guichard
Code de commerce annoté
N° d'ouvrage : 2000
Auteur(s) :
Jean-Baptiste Sirey
Législation commerciale : commission de révision crée par l’ordonnace du 20 août 1824
Commerce et industrie ; Commerce maritime ; Législation pénale de la marine royale
N° d'ouvrage : 2001
Principes et usages concernant les dixmes
N° d'ouvrage : 2002
Les cahiers des Etats-généraux en 1789 et la législation criminelle
N° d'ouvrage : 2003
Auteur(s) :
Albert Desjardins
Observations sur l’instruction relative à la mort du duc de Bourbon, prince de Condé
N° d'ouvrage : 2004
Auteur(s) :
Antoine-Louis-Marie Hennequin
Théorie du code pénal ; Tome 1 à 8
N° d'ouvrage : 2005
Auteur(s) :
Faustin Hélie
, Adolphe Chauveau
Recherches sur la condition civile et politique des femmes depuis les romains jusqu’à nos jours
N° d'ouvrage : 2006
Auteur(s) :
Edouard Laboulaye
Traité de la communauté auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme ; Tome 1 et 2
N° d'ouvrage : 2007
Auteur(s) :
Robert Pothier
Traité des obligations selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur ; Tome 1 et 2
N° d'ouvrage : 2008
Auteur(s) :
Robert Pothier
Oeuvres complètes ; Tome 5
Traité de la seigneurie féodale et du franc-alleu. Ordonnance de Louis XV de février 1731 sur les donations
N° d'ouvrage : 2009
Auteur(s) :
Jean-Baptiste Furgole
Histoire du droit de succession en France, au Moyen Age
N° d'ouvrage : 2010
Auteur(s) :
Edouard Gans
, Louis de Loménie
Traité-formulaire des inventaires et des liquidations partages pour régler communautés et successions
N° d'ouvrage : 2011
Auteur(s) :
Alfred Arnault
Du Conseil d’Etat. Le contentieux du Conseil d’état
N° d'ouvrage : 1989
Auteur(s) :
Pierre Henrion de Pansey (baron)
Du Conseil d’Etat. De l’organisation du Conseil d’état en cour judiciaire
N° d'ouvrage : 1990
Auteur(s) :
Guillaume Routhier