1. Accueil
  2. Bibliothèque
  3. Ouvrages
Ouvrages

Ouvrages

Filtrer par
Ne pas oublier de cocher le champ de recherche

Lois constitutionnelles et organiques concernant les pouvoirs publics et l’élection des sénateurs et des députés

N° d'ouvrage : 1981
Consulter la fiche de l'ouvrage

Jurisprudence du Conseil d’Etat depuis 1806 jusqu’à la fin de septembre 1818 ; Tome 1 à 4

N° d'ouvrage : 1982
Auteur(s) : Jean-Baptiste Sirey , P. J. Nasson
Consulter la fiche de l'ouvrage

Du Conseil d’Etat selon la Charte constitutionnelle ou notions sur la justice d’ordre politique et administrative

N° d'ouvrage : 1984
Auteur(s) : Jean-Baptiste Sirey
Consulter la fiche de l'ouvrage

Décisions sommaires du Conseil d’Etat en matière contentieuse avant et depuis la Charte

N° d'ouvrage : 1987
Auteur(s) : Jean-Baptiste Sirey
Consulter la fiche de l'ouvrage

Du Conseil d’Etat. Du Conseil d’état envisagé comme conseil et comme juridiction dans notre monarchie constitutionnelle

N° d'ouvrage : 1988
Auteur(s) : Louis-Marie de Cormenin
Consulter la fiche de l'ouvrage

Du Conseil d’Etat. Le contentieux du Conseil d’état

N° d'ouvrage : 1989
Auteur(s) : Pierre Henrion de Pansey (baron)
Consulter la fiche de l'ouvrage

Du Conseil d’Etat. De l’organisation du Conseil d’état en cour judiciaire

N° d'ouvrage : 1990
Auteur(s) : Guillaume Routhier
Consulter la fiche de l'ouvrage

Du Conseil d’Etat. De la responsabilité des agens de gouvernement

N° d'ouvrage : 1991
Auteur(s) : Louis-Marie de Cormenin
Consulter la fiche de l'ouvrage

Discours d’une histoire et miracle advenu en la ville de Montfort a cinq lieues près Rennes en Bretaigne avec une oraison à Nostre Dame de Liesse

N° d'ouvrage : 1953
Consulter la fiche de l'ouvrage

Renneval : Mémoire sur délibéré pour les receveurs des consignations de la Cour contre les héritiers du marquis de Ruvigny

N° d'ouvrage : 1954
Consulter la fiche de l'ouvrage

Arrêt de la Cour du Parlement rendu entre messire Dillon et sieurs Darocourt et Mulette, du 15 décembre 1780

N° d'ouvrage : 1955
Consulter la fiche de l'ouvrage

Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives et privilèges annexés en France à chaque dignité, à chaque office et à chaque état soit civil, soit militaire, soit ecclésiastique ; Tome 1 à 3

N° d'ouvrage : 1956
Consulter la fiche de l'ouvrage

Exposé des travaux de la commission de révision instituée par l’ordonnace du 20 août 1824

Législation des cultes ; Conseil d'Etat ; Garde nationale ; Conservation des hypothèques ; Timbre-droits de greffes-amendes
N° d'ouvrage : 1957
Consulter la fiche de l'ouvrage

Nouvelle traduction des Institutes de l’Empereur Justinien ; Tome 1 à 6

Avec des observations par Claude-Joseph de Ferrière
N° d'ouvrage : 1964
Auteur(s) : Justinien Ier (empereur) , Claude-Joseph de Ferrière
Consulter la fiche de l'ouvrage

Procès-verbal des conférences tenues par Messieurs les commissaires du roi, Messieurs les députés du Parlement

Ordonnance civile avril 1667 et ordonnance criminelle août 167
N° d'ouvrage : 1965
Consulter la fiche de l'ouvrage

Manuel mnémotechnique pour l’étude facile du droit

N° d'ouvrage : 1966
Auteur(s) : Francis Roulois , Georges Roulois
Consulter la fiche de l'ouvrage

Les loix civiles, le droit public et legum délectus ; Tome 1 et 2 (en un seul volume)

N° d'ouvrage : 1967
Auteur(s) : Jean Domat
Consulter la fiche de l'ouvrage

Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules

N° d'ouvrage : 1968
Auteur(s) : Charles Bourdot de Richebourg
Consulter la fiche de l'ouvrage

Antitribonian ou Discours d’un grand et renommé jurisconsulte de notre temps sur l’étude des lois

N° d'ouvrage : 1970
Auteur(s) : François Hotman
Consulter la fiche de l'ouvrage