Ouvrages

Ouvrages

Les cinq codes avec notes et traités ; Pour servir à un cours complet de droit français

N° d'ouvrage : 2051
Auteur(s) : Jean-Baptiste Sirey

Traité général théorique et pratique des sociétés civiles et commerciales

N° d'ouvrage : 2012
Auteur(s) : Charles Houpin

Institutions forenses ou Practique judiciaire translatée de latin en français

N° d'ouvrage : 2017
Auteur(s) : Jean Imbert

De l’organisation du pouvoir judiciaire sous le régime de la souveraineté nationale et de la République

N° d'ouvrage : 2019
Auteur(s) : Jean-Claude Colfavru

Lettres imprimées dans la gazette de Saint Pétersbourg contre la revue des Deux-Mondes et son directeur qui donnent lieu au procès 17 et 24 juin 1854

N° d'ouvrage : 2021
Auteur(s) : Philarète Chasles

Réplique de Me Berryer pour les Etats-Unis d’Amérique contre MM. Arman et consorts, audience du 1er juillet 1868

N° d'ouvrage : 2022

Des arrestations arbitraires ou Débats du procès intenté à Me Isambert, avocat ; Parties 1 à 3 (en un volume).

N° d'ouvrage : 2023

Procès instruit extraordinairement contre Messieurs de Caradeuc de la Chalotais et de Caradeuc, procureurs-généraux, etc ; Tome 1 à 3

N° d'ouvrage : 2027

Ordonnance de Louis XIV

Les édits et déclarations touchant la réformation de la justice, août 1669
N° d'ouvrage : 2029

Observations sur l’instruction relative à la mort du duc de Bourbon, prince de Condé

N° d'ouvrage : 2004
Auteur(s) : Antoine-Louis-Marie Hennequin

Recherches sur la condition civile et politique des femmes depuis les romains jusqu’à nos jours

N° d'ouvrage : 2006
Auteur(s) : Edouard Laboulaye

Traité de la communauté auquel on a joint un traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme ; Tome 1 et 2

N° d'ouvrage : 2007
Auteur(s) : Robert Pothier

Traité des obligations selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur ; Tome 1 et 2

N° d'ouvrage : 2008
Auteur(s) : Robert Pothier

Oeuvres complètes ; Tome 5

Traité de la seigneurie féodale et du franc-alleu. Ordonnance de Louis XV de février 1731 sur les donations
N° d'ouvrage : 2009
Auteur(s) : Jean-Baptiste Furgole

Histoire du droit de succession en France, au Moyen Age

N° d'ouvrage : 2010
Auteur(s) : Edouard Gans , Louis de Loménie