Répétitions écrites sur le droit public et administratif
N° d'ouvrage : 1985
Auteur(s) :
Louis Cabantous
Ouvrages
Ouvrages
Les Constitutions d’Europe et d’Amérique
N° d'ouvrage : 1986
Auteur(s) :
Edouard Laferrière
, Anselme Batbie
Décisions sommaires du Conseil d’Etat en matière contentieuse avant et depuis la Charte
N° d'ouvrage : 1987
Auteur(s) :
Jean-Baptiste Sirey
Du Conseil d’Etat. Du Conseil d’état envisagé comme conseil et comme juridiction dans notre monarchie constitutionnelle
N° d'ouvrage : 1988
Auteur(s) :
Louis-Marie de Cormenin
Du Conseil d’Etat. Le contentieux du Conseil d’état
N° d'ouvrage : 1989
Auteur(s) :
Pierre Henrion de Pansey (baron)
Du Conseil d’Etat. De l’organisation du Conseil d’état en cour judiciaire
N° d'ouvrage : 1990
Auteur(s) :
Guillaume Routhier
Du Conseil d’Etat. De la responsabilité des agens de gouvernement
N° d'ouvrage : 1991
Auteur(s) :
Louis-Marie de Cormenin
Jurisprudence communale et municipale
N° d'ouvrage : 1992
Auteur(s) :
A.C. Guichard
Projet de règlement d’administration publique sur la procédure devant les Conseils de Préfecture
N° d'ouvrage : 1998
Auteur(s) :
Hippolyte Dieu
Cours de droit rural
N° d'ouvrage : 1999
Auteur(s) :
Auguste-Charles Guichard
Code de commerce annoté
N° d'ouvrage : 2000
Auteur(s) :
Jean-Baptiste Sirey
Des lois agraires chez les Romains
N° d'ouvrage : 1962
Auteur(s) :
Antonin Macé
Histoire du droit romain
N° d'ouvrage : 1963
Auteur(s) :
Claude-Joseph de Ferrière
Procès-verbal des conférences tenues par Messieurs les commissaires du roi, Messieurs les députés du Parlement
Ordonnance civile avril 1667 et ordonnance criminelle août 1670
N° d'ouvrage : 1965
Manuel mnémotechnique pour l’étude facile du droit
N° d'ouvrage : 1966
Auteur(s) :
Francis Roulois
, Georges Roulois
Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules
N° d'ouvrage : 1968
Auteur(s) :
Charles Bourdot de Richebourg
Antitribonian ou Discours d’un grand et renommé jurisconsulte de notre temps sur l’étude des lois
N° d'ouvrage : 1970
Auteur(s) :
François Hotman
Les sociétés ouvrières de Gand
N° d'ouvrage : 1971
Auteur(s) :
François Laurent
Cours de droit naturel ; Parties 1 et 2 (en un seul volume), en 24 leçons
N° d'ouvrage : 1972
Auteur(s) :
Théodore Jouffroy
L’interprétation des Institutes de Justinian
N° d'ouvrage : 1973
Auteur(s) :
Etienne Pasquier
Code des prises ou Recueil des réglements concernant celles faites sur les ennemis de l’Etat pendant la guerre
N° d'ouvrage : 1976
Commentaire de la loi du 6 avril 1884 sur l’organisation municipale
N° d'ouvrage : 1977
Auteur(s) :
Fernand de Ramel
Des tribunaux administratifs
N° d'ouvrage : 1979
Auteur(s) :
Louis Macarel
Vie d’Olympia Morata
N° d'ouvrage : 1950
Auteur(s) :
Jules Bonnet
Agriculture 1789-1889
N° d'ouvrage : 1951
La procédure civile du duel judiciaire au 12ème
N° d'ouvrage : 1952
Auteur(s) :
Jacques Foucart
Renneval : Mémoire sur délibéré pour les Receveurs des consignations de la Cour contre les héritiers du marquis de Ruvigny
N° d'ouvrage : 1954
Exposé des travaux de la commission de révision instituée par l’ordonnace du 20 août 1824
Législation des cultes ; Conseil d'Etat ; Garde nationale ; Conservation des hypothèques ; Timbre-droits de greffes-amendes
N° d'ouvrage : 1957
Les chartes nouvelles du pays et comté de Hainau
N° d'ouvrage : 1958
La république des jurisconsultes
N° d'ouvrage : 1959
Auteur(s) :
Dinouart (abbé)
, Giuseppe Aurelio di Gennaro