Les assemblées provinciales sous Louis XVI et les divisions administratives de 1789
N° d'ouvrage : 2059
Auteur(s) :
Hélion de Luçay (vicomte)
Ouvrages
Ouvrages
Le Conseil d’Etat du second empire 1852-1870
N° d'ouvrage : 2060
Auteur(s) :
Stanislas Migneret
Lettres imprimées dans la gazette de Saint Pétersbourg contre la revue des Deux-Mondes et son directeur qui donnent lieu au procès 17 et 24 juin 1854
N° d'ouvrage : 2021
Auteur(s) :
Philarète Chasles
Réplique de Me Berryer pour les Etats-Unis d’Amérique contre MM. Arman et consorts, audience du 1er juillet 1868
N° d'ouvrage : 2022
Des arrestations arbitraires ou Débats du procès intenté à Me Isambert, avocat ; Parties 1 à 3 (en un volume).
N° d'ouvrage : 2023
La réforme judiciaire en France
N° d'ouvrage : 2024
Auteur(s) :
Georges Picot
Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670
N° d'ouvrage : 2026
Affaire du Figaro : plaidoirie de Me Allou pour le général Trochu, audience du 30 mars 1872
N° d'ouvrage : 2030
Les vingt-huit codes français avec la Charte de 1830
N° d'ouvrage : 2031
Les cinq Codes
N° d'ouvrage : 2032
Code civil
N° d'ouvrage : 2036
Codes de la législation française
N° d'ouvrage : 2040
Auteur(s) :
Napoléon Bacqua
Législation commerciale : commission de révision crée par l’ordonnace du 20 août 1824
Commerce et industrie ; Commerce maritime ; Législation pénale de la marine royale
N° d'ouvrage : 2001
Principes et usages concernant les dixmes
N° d'ouvrage : 2002
Les cahiers des Etats-généraux en 1789 et la législation criminelle
N° d'ouvrage : 2003
Auteur(s) :
Albert Desjardins
Observations sur l’instruction relative à la mort du duc de Bourbon, prince de Condé
N° d'ouvrage : 2004
Auteur(s) :
Antoine-Louis-Marie Hennequin
Recherches sur la condition civile et politique des femmes depuis les romains jusqu’à nos jours
N° d'ouvrage : 2006
Auteur(s) :
Edouard Laboulaye
Traité-formulaire des inventaires et des liquidations partages pour régler communautés et successions
N° d'ouvrage : 2011
Auteur(s) :
Alfred Arnault
Traité général théorique et pratique des sociétés civiles et commerciales
N° d'ouvrage : 2012
Auteur(s) :
Charles Houpin
L’enfant né hors mariage : recherche de la paternité
N° d'ouvrage : 2013
Auteur(s) :
Emile Acollas
Procés du général Trochu contre MM. Vitu et de Villemessant du Figaro
N° d'ouvrage : 2014
Le juge d’instruction et le ministère public
N° d'ouvrage : 2015
Auteur(s) :
Albert Desjardins
Suspension de l’inamovibilité de la magistrature
N° d'ouvrage : 2016
Auteur(s) :
Henri Fourchy
Institutions forenses ou Practique judiciaire translatée de latin en français
N° d'ouvrage : 2017
Auteur(s) :
Jean Imbert
Pasquier ou dialogue des advocats du Parlement de Paris
N° d'ouvrage : 2018
Auteur(s) :
Antoine Loisel
De l’organisation du pouvoir judiciaire sous le régime de lasouveraineté nationale et de la république
N° d'ouvrage : 2019
Auteur(s) :
Jean-Claude Colfavru
La magistrature et la démocratie. Une épuration radicale
N° d'ouvrage : 2020
Auteur(s) :
Georges Picot
Jurisprudence communale et municipale
N° d'ouvrage : 1992
Auteur(s) :
A.C. Guichard
Projet de règlement d’administration publique sur la procédure devant les Conseils de Préfecture
N° d'ouvrage : 1998
Auteur(s) :
Hippolyte Dieu
Cours de droit rural
N° d'ouvrage : 1999
Auteur(s) :
Auguste-Charles Guichard