Li livres de jostice et de plet
N° d'ouvrage : 1974
Ouvrages
Ouvrages
Nouveau commentaire sur la coutume de la Prévôté et Vicomté de Paris ; Tome 1 et 2
N° d'ouvrage : 1975
Auteur(s) :
Claude de Ferrière
Code des prises ou Recueil des réglements concernant celles faites sur les ennemis de l’Etat pendant la guerre
N° d'ouvrage : 1976
Commentaire de la loi du 6 avril 1884 sur l’organisation municipale
N° d'ouvrage : 1977
Auteur(s) :
Fernand de Ramel
Eléments de jurisprudence administrative ; Tome 1 et 2
N° d'ouvrage : 1978
Auteur(s) :
Louis Macarel
Des tribunaux administratifs
N° d'ouvrage : 1979
Auteur(s) :
Louis Macarel
Histoire du droit municipal en France ; Tome 1 et 2
N° d'ouvrage : 1980
Auteur(s) :
François Raynouard
Lois constitutionnelles et organiques concernant les pouvoirs publics et l’élection des sénateurs et des députés
N° d'ouvrage : 1981
Jurisprudence du Conseil d’Etat depuis 1806 jusqu’à la fin de septembre 1818 ; Tome 1 à 4
N° d'ouvrage : 1982
Auteur(s) :
Jean-Baptiste Sirey
, P. J. Nasson
Traité pratique de droit parlementaire
N° d'ouvrage : 1983
Auteur(s) :
Jules Poudra
, Eugène Pierre
Du Conseil d’Etat selon la Charte constitutionnelle ou notions sur la justice d’ordre politique et administrative
N° d'ouvrage : 1984
Auteur(s) :
Jean-Baptiste Sirey
Répétitions écrites sur le droit public et administratif
N° d'ouvrage : 1985
Auteur(s) :
Louis Cabantous
Les Constitutions d’Europe et d’Amérique
N° d'ouvrage : 1986
Auteur(s) :
Edouard Laferrière
, Anselme Batbie
Décisions sommaires du Conseil d’Etat en matière contentieuse avant et depuis la Charte
N° d'ouvrage : 1987
Auteur(s) :
Jean-Baptiste Sirey
Du Conseil d’Etat. Du Conseil d’état envisagé comme conseil et comme juridiction dans notre monarchie constitutionnelle
N° d'ouvrage : 1988
Auteur(s) :
Louis-Marie de Cormenin
Du Conseil d’Etat. Le contentieux du Conseil d’état
N° d'ouvrage : 1989
Auteur(s) :
Pierre Henrion de Pansey (baron)
Du Conseil d’Etat. De l’organisation du Conseil d’état en cour judiciaire
N° d'ouvrage : 1990
Auteur(s) :
Guillaume Routhier
Du Conseil d’Etat. De la responsabilité des agens de gouvernement
N° d'ouvrage : 1991
Auteur(s) :
Louis-Marie de Cormenin
La république des jurisconsultes
N° d'ouvrage : 1959
Auteur(s) :
Dinouart (abbé)
, Giuseppe Aurelio di Gennaro
Règles du droit français
N° d'ouvrage : 1960
Auteur(s) :
Claude Pocquet de Livonnière
Esprit des loix romaines ; Tome 1 à 3
N° d'ouvrage : 1961
Auteur(s) :
Jean Vincent Gravina
, Jean-Baptiste Requier
Des lois agraires chez les Romains
N° d'ouvrage : 1962
Auteur(s) :
Antonin Macé
Histoire du droit romain
N° d'ouvrage : 1963
Auteur(s) :
Claude-Joseph de Ferrière
Nouvelle traduction des Institutes de l’Empereur Justinien ; Tome 1 à 6
Avec des observations par Claude-Joseph de Ferrière
N° d'ouvrage : 1964
Auteur(s) :
Justinien Ier (empereur)
, Claude-Joseph de Ferrière
Procès-verbal des conférences tenues par Messieurs les commissaires du roi, Messieurs les députés du Parlement
Ordonnance civile avril 1667 et ordonnance criminelle août 167
N° d'ouvrage : 1965
Manuel mnémotechnique pour l’étude facile du droit
N° d'ouvrage : 1966
Auteur(s) :
Francis Roulois
, Georges Roulois
Les loix civiles, le droit public et legum délectus ; Tome 1 et 2 (en un seul volume)
N° d'ouvrage : 1967
Auteur(s) :
Jean Domat
Nouveau coutumier général ou Corps des coutumes générales et particulières de France et des provinces connues sous le nom des Gaules
N° d'ouvrage : 1968
Auteur(s) :
Charles Bourdot de Richebourg
Le coutumier de Vermandois ; Tome 2
N° d'ouvrage : 1969
Auteur(s) :
Jean-Baptiste de Buridan
, Louis Vrevin
Antitribonian ou Discours d’un grand et renommé jurisconsulte de notre temps sur l’étude des lois
N° d'ouvrage : 1970
Auteur(s) :
François Hotman