Codes de la législation française
N° d'ouvrage : 2040
Auteur(s) :
Napoléon Bacqua
Ouvrages
Ouvrages
Calendrier des loix de la France : analyse raisonnée de l’année 1762
N° d'ouvrage : 2041
Codes et lois usuelles classées par ordre alphabétique (législation jusqu’en 1870)
N° d'ouvrage : 2042
Auteur(s) :
Augustin Roger
, Alexandre Sorel
Second supplément des codes Napoléon de procédure civile et de commerce 1808 à 1810
N° d'ouvrage : 2043
Auteur(s) :
Louis Rondonneau
Code des règlements d’ordres soit amiables, soit judiciaires et des collations des créanciers
N° d'ouvrage : 2044
Auteur(s) :
A. Ulry
Formulaire annoté à l’usage des huissiers
N° d'ouvrage : 2045
Jurisprudence générale Dalloz
Codes annotés : additions au nouveau code civil
N° d'ouvrage : 2046
Auteur(s) :
Gaston Griolet
, Charles Vergé
, Stephen de Lanzac de Laborie
Pandectes françaises : nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence ; Volume 1 à 59
N° d'ouvrage : 2047
Auteur(s) :
Robert Frémont
, André Weiss
, H. Frennelet
, Hippolyte-Ferréol Rivière
Les codes français collationnés sur les textes officiels
N° d'ouvrage : 2048
Les codes français collationnés sur les textes officiels
N° d'ouvrage : 2049
Les codes français collationnés sur les textes officiels
N° d'ouvrage : 2050
Les cinq codes avec notes et traités ; Pour servir à un cours complet de droit français
N° d'ouvrage : 2051
Auteur(s) :
Jean-Baptiste Sirey
L’enfant né hors mariage : recherche de la paternité
N° d'ouvrage : 2013
Auteur(s) :
Emile Acollas
Procés du général Trochu contre MM. Vitu et de Villemessant du Figaro
N° d'ouvrage : 2014
Le juge d’instruction et le ministère public
N° d'ouvrage : 2015
Auteur(s) :
Albert Desjardins
Suspension de l’inamovibilité de la magistrature
N° d'ouvrage : 2016
Auteur(s) :
Henri Fourchy
Institutions forenses ou Practique judiciaire translatée de latin en français
N° d'ouvrage : 2017
Auteur(s) :
Jean Imbert
Pasquier ou dialogue des advocats du Parlement de Paris
N° d'ouvrage : 2018
Auteur(s) :
Antoine Loisel
De l’organisation du pouvoir judiciaire sous le régime de la souveraineté nationale et de la République
N° d'ouvrage : 2019
Auteur(s) :
Jean-Claude Colfavru
La magistrature et la démocratie. Une épuration radicale
N° d'ouvrage : 2020
Auteur(s) :
Georges Picot
Lettres imprimées dans la gazette de Saint Pétersbourg contre la revue des Deux-Mondes et son directeur qui donnent lieu au procès 17 et 24 juin 1854
N° d'ouvrage : 2021
Auteur(s) :
Philarète Chasles
Réplique de Me Berryer pour les Etats-Unis d’Amérique contre MM. Arman et consorts, audience du 1er juillet 1868
N° d'ouvrage : 2022
Des arrestations arbitraires ou Débats du procès intenté à Me Isambert, avocat ; Parties 1 à 3 (en un volume).
N° d'ouvrage : 2023
La réforme judiciaire en France
N° d'ouvrage : 2024
Auteur(s) :
Georges Picot
Nouveau commentaire sur l’ordonnance civile du mois d’avril 1667 ; Tome 1 et 2
N° d'ouvrage : 2025
Nouveau commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670
N° d'ouvrage : 2026
Procès instruit extraordinairement contre Messieurs de Caradeuc de la Chalotais et de Caradeuc, procureurs-généraux, etc ; Tome 1 à 3
N° d'ouvrage : 2027
Recueil de toutes les pièces du procès entre M et Mme de la Bedoyère
N° d'ouvrage : 2028
Ordonnance de Louis XIV
Les édits et déclarations touchant la réformation de la justice, août 1669
N° d'ouvrage : 2029
Affaire du Figaro : plaidoirie de Me Allou pour le général Trochu, audience du 30 mars 1872
N° d'ouvrage : 2030