Contenu de l'archive
Procédure intentée contre Simonet et Tiercelin par Jean-Joseph Blangy, Nicolas Guignet, Louis Rivelard, François et Jean Pépin, tous marchands voituriers par terre du Hainaut. 2 feuillets 18,5 x 24,5 et 1 feuillet 12 x 18,5. Timbres de la Généralité de Soissons. 2 novembre 1758.
Document du 9 avril 1753. 2 feuillets 18,5 x 24. Timbres de la Généralité de Soissons. 9 avril 1753.
Instance entre Gilles Grammet, marchand marinier, de Soissons, et Poisdeleu, de Chavonne. 2 feuillets 18,5 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 14 août 1699.
Lettre de provision pour Pierre Bouchel, granitier. 1 feuillets 18,5 x 24,5. Timbre de la Généralité de Soissons. 5 mars 1693.
Document concernant l’affaire Grammet-Poisdeleu. 2 feuillets 19 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 13 août 1699.
Procuration donnée à Pierre Jeannard, laboureur à Mondau, par Margueritte Le Boeuf, sa femme, dans le procès intenté par Pierre Laurent, marchand, de Nogent-l’Artaud. 2 feuillets 18,5 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 21 décembre 1757.
Assignations de Jean Paris, marchand de bois, de Coincy, et de Jean-Baptiste Déhu, voiturier par terre, de Coincy.4 feuillets 18 x 24. Timbres de la Généralité de Soissons. 28 septembre 1758.
Instance François Thomas. 2 feuillets 18,5 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 3 octobre 1759.
Caution constituée par Marie Graverie, femme de Louis Tondu, marchand corroyeur à Meaux envers Duval, tanneur à Montmirail. 1 feuillet 18,5 x 24.Timbre de la Généralité de Paris. 16 mars 1758.
Requête d’Antoine Delamarre, pelletier, sur une vente à Jean-Baptiste Chomier, apothicaire. 1 feuillet 18 x 24. 9 juillet 1759.
Instance Nicolas Branché. 1 feuillet 18,5 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 27 juin 1758.
Instance Coheudet l’aisné. 2 feuillets 18 x 24,5. Timbre de la Généralité de Soissons. 17 novembre 1758.
Instance Jean Delessard. 2 feuillets 18,5 x 24,5. Timbre de la Généralité de Paris. 13 décembre 1758.
Instance Michel Barbier, aubergiste à Anizy-le-Château, contre Marie-Aimé Laurent, veuve d’Étienne Le Roy, tonnelier à Bucy. 1 feuillet 19 x 24,5. Timbre de la Généralité de Soissons. 21 septembre 1758.
Lettre adressée à M. de Silloy, de Silly. 2 feuillets 18 x 24. 5 août 1758.
Requête de Richemont aux juges de Soissons. 2 feuillets 18 x 24,5. Timbre de Soissons. 21 septembre 1758.
Pouvoir donné à Nicolas Viret, huissier royal à Gandelu, par Richemont, d’Amary. 2 feuillets 17 x 21,5. 1 cachet de cire.
Pouvoir donné à Me Tafel par Germain Arpin. 1 feuillet 17 x 18,5. 1er octobre 1758.
Lettre à Me Corbilly, notaire à Rebais. 2 feuillets 12 x 18. 27 avenue 1759.
Requête de Jérôme Leroy. 1 feuillet 12,5 x 18. Timbre de la Généralité de Soissons. 23 novembre 1759.
Instance Jean-Baptiste Chomier et Antoine Delamarre. 3 feuillets 18 x 24,5 et 2 feuillets 15,5 x 20 du 8 avril 1760. Timbre de la Généralité de Soissons. 15 septembre 1759.
Revendication de Jean Brayer, de Richebourg. 1 feuillet 18 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 6 mars 1760.
Suite du précédent. 2 feuillets 18 x 25. Timbre de la Généralité de Soissons. 15 mars 1760.
Requête de Maximilien Bailly, fermier à La Tournelle. 1 feuillet 18 x 24,5.Timbre de la Généralité de Soissons. 11 octobre 1761.
Autorisation donnée aux officiers de Soissons de faire des inventaires et apposition de scellés. 2 feuillets 18 x 24,5. Timbre de la Généralité de Soissons. 4 juin 1760.
Même sujet. 6 septembre 1752 et 31 mars 1760. 2 feuillets 18,5 x 25.Timbre de la Généralité de Soissons. 6 septembre 1752.