Contenu de l'archive
Essai sur quelques points de législation, par H. Blondeau. Paris, 1850 (450 pages).
Jurisprudence administrative. Congrégations religieuses.
Droit de plainte en matière de diffamation.
Discours de rentrée : Cour Impériale de Paris. 1860, Paris.
Affaire de M. le Marquis de Flers, Conseiller à la Cour des Comptes. Plaidoirie de Me Dufaure. Paris, 1862.
Plaidoirie pour S.A.R. M. le Duc d’Aumale contre M le Préfet de Police.1863, Paris.
Mémoire justificatif de sa conduite dans la cause du frère Léotade, par J. M. Cazeneuve. 1856.
De l’institution des auditeurs au Conseil d’Etat. Paris, 1859.
Documents relatifs à la Société de Saint Vincent de Paul. Paris, 1862.
Discours de M. Raynal. Audience de rentrée. Cour de Cassation : 3-11-1858. Paris.
De l’influence morale et matérielle de la contrainte et de la liberté, par F. Passy. Paris, 1855.
Mémoire à consulter par les héritiers Pescatore. Paris, 1856.
Mémoire à consulter pour S. A. R. Mgr Henry d’Orléans, duc d’Aumale contre M. le Préfet de Police Paris. 1863.