Contenu de l'archive
Ecole Bossuet. Annuaire 1887-1888. E. Bossuet, 51, rue Madame, Paris (195 pages) .
Mémoire sur la statistique au bagne de Toulon : sur le règlement intérieur et sur l’état moral et sanitaire des condamnés, par le docteur Bertrand de Saint Germain (58 pages). 1862.
Faculté de droit de Paris : Thèse sur la licence, par Paul Dufour de Neuville (62 pages). 1866.
De l’influence du christianisme sur le droit pénal des Romains. Discours de M. Dequeux de Saint-Hilaire, avocat à la Cour Impériale de Paris (51 pages). 23 août 1861.
Etude historique et critique, par M. Esquirou de Parieu (184 pages). 1850.
Divers dossiers (Affaire Mires).
L’affaire Mires (l’arrestation du banquier Mires). 1861 (29 pages).
Biens de la maison d’Orléans, par Jules Le Berquier, Avocat à la Cour (35 pages), 1852.
De la réforme des Lois criminelles au 18e siècle, par Albert Gigot (31 pages).
Procès verbaux des délibérations de la commission instituée par l’arrêté du 8 février 1844.
Dispositions relatives aux Caisses d’Epargne, 1845 (92 pages).
Rapport sur les prisons de la Prusse, sur le régime de quelques prisons de l’Espagne, de l’Angleterre, de l’Allemagne et de Turquie (84 pages). 1843.
Projet de pénitencier, par Harou-Romain, architecte du département du Calvados. 1840.
Cour de Cassation : Mémoire pour Jules Mirès contre le ministère public.1862.