Contenu de l'archive
Arrêté du Préfet concernant la prestation de serment des ecclésiastiques. 2 feuillets 18 x 29. 15 germinal an 11.
Brouillon de lettre concernant l’installation des desservants. 2 feuillets 15 x 19,5. 30 messidor an 11.
Brouillon de lettre concernant la prestation de serment des ecclésiastiques de Soissons. 2 feuillets 14,5 x 20. 6 thermidor an 11.
Arrêté du Préfet réglant la cérémonie de prestation de serment des ecclésiastiques. 2 feuillets 20,5 x 32. 4 floréal an 11.
Brouillon de lettre concernant la prestation de serment des ecclésiastiques. 2 feuillets 15 x 19,5. 4 messidor an 11.
Modèle imprimé de procès-verbal de la cérémonie de prestation de serment. 2 feuillets 18 x 23,5. An 11.
Lettre du Préfet demandant au Sous-préfet d’organiser des cérémonies de prestation de serment hors de Soissons pour éviter aux desservants de se déplacer. 2 feuillets 20 x 32. 6 prairial an 11.
Lettre du Préfet sur la prestation de serment des vicaires. 2 feuillets 20 x 32. 15 prairial an 11.
Lettre sur les dispositions arrêtées par le Préfet pour la prestation de serment. 2 feuillets 18,5 x 22,5. 4 floréal an 11.
Dates retenues pour les prestations de serment. 17 x 21,5. Messidor an 11.
Liste des desservants de l’arrondissement de Soissons. 2 feuillets 20 x 25. An 1.
Tableau des prêtres d’Oulchy-le-Château. 19,5 x 31. An 11
Modèle imprimé de convocation à la prestation de serment. 18 x 22. 18 prairial an 11.
Tableau des desservants qui ont prêté serment :
à Villers-Cotterêts. 2 feuillets 19 x 30. 25 messidor an 11.
à Vic-sur-Aisne. 12 x 18. 16 messidor an 11.
à Oulchy-le-Château. 16,5 x 21. 8 messidor an 11.
à Braine. 12 x 18. 20 messidor an 11.
Tableau de l’administration ecclésiastique du doyenné de Villers-Cotterêts. 2 feuillets 19,5 x 30. An 11.
Lettre de Jean Jacques Traizet, desservant de Clamecy, demandant à prêter serment à Soissons plutôt qu’à Vailly. 16,5 x 21. 27 prairial an 11.
Certificat de prestation de serment de divers desservants. 2 feuillets 15 x 19,5. 21 thermidor an 11.
Brouillon de convocation à la cérémonie de prestation de serment. 2 feuillets 15 x 19,5. Prairial an 11.
Convocation de M. Lambertin, vicaire à Vailly. 18 x 22. 16 messidor an 11.
Feuille d’émargement des desservants de Braine. 19 x 30,5. An 11.
Arrêté concernant les citoyens inscrits au tableau de la colonne mobile du canton de Septmonts. 19,5 x 30,5. 10 frimaire an 5.
Instructions sur la réorganisation de la Garde nationale. 15 x 19,5. 21 messidor an 7.
État des militaires de Septmonts en état de rejoindre. 15 x 19. 20 germinal an 5.
Certificat médical concernant François Donat Demottiers, de Chavignon.
Certificat du 2 messidor an 8. 14,5 x 23.
Certificat du 12 prairial an 8. 17 x 17,5.
Délai de 10 jours accordé au conscrit Demottiers. 17 x 21. 2 floréal an 8.
Extraits de naissance et de baptême de F. D. Demottiers. 18 x 23,5. Timbre hexagonal de l’Aisne. 24 mai 1779.
Extrait de naissance et de baptême de Pierre Louis Hippolitte Le Tellier. 19 x 24. 24 août 1779.
Réquisition de chevaux, juments, mules ou mulets. Délibération du 16 brumaire an 8. 2 feuillets imprimés chez A. P. Courtois à Laon. 21 x 27.
Convocation des membres du Conseil chargé d’examiner les infirmités des conscrits. 15,5 x 20. 7 brumaire an 7.
État des jeunes gens désignés pour la conscription militaire du 21 septembre 1778 au 23 août 1779. 6 feuillets 19 x 25,5.
Liste des conscrits de Septmonts. 2 feuillets 19 x 30. 9 brumaire an 7.
Instruction sur les dispenses accordées aux conscrits. Extraits incomplets de la page 7 à 26. 8 feuillets imprimés 13 x 21. 28 nivôse an 7.
Liste des conscrits qui ont demandé une dispense. 2 feuillets 19,5 x 31. Vendémiaire an 7.
Effectifs par canton. 15 x 19,5. Non daté.
Effectifs par canton. 19,5 x 30,5. Non daté.