Retour
Pièces diverses.

Pièces diverses.

Contenu de l'archive

Statuts du jeu d’Arc de la commune de Loupeigne. 1753.

État du produit des aumônes en faveur des incendies du diocèse de Soissons du 1er septembre 1780 au 1er septembre 1781. 11 feuillets imprimés chez Waroquier à Soissons, 17,5 x 24,5. Reliure papier à la cuve. 1er septembre 1780.

Arrêt du Conseil d’État rejetant l’appel de Gouillard. 10 feuillets imprimés chez P. Courtois à Soissons, 19,5 x 26. 17 avril 1780.

Extrait de la correspondance de la maréchaussée de la Généralité de Soissons. 2 feuillets 21,5 x 33. Année 1787.

Même chose, année 1788. 4 feuillets imprimés chez Courtois, 21,5 x 33. 1788.

Modèle d’ordonnance pour la convocation des États Généraux. 10 feuillets 19,5 x 25, imprimés à Paris en 1789 à l’Imprimerie Royale. 1789.

Ordonnance du Lieutenant-général de Soissons pour la convocation des États généraux. 4 feuillets imprimés chez Waroquier. 20,5 x 26,5. 20 février 1789.

Avis pour l’ouverture d’une seconde société par le citoyen Lafarge, inventeur de la Caisse d’Épargne. 2 feuillets imprimés chez Courtois, 17,5 x 20,5. 1793.

Extrait de la matrice des contributions foncières de Soissons. 2 feuillets 19 x 30. 30 germinal an 11.