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Pensionnaires ecclésiastiques.

Pensionnaires ecclésiastiques.

Contenu de l'archive

Documents concernant l’envoi de 2 exemplaires du 75ème numéro du Bulletin des Lois. 3 pièces de fructidor et prairial an 5. 12 x 18. Fructidor an 5.

Tableau des pensionnaires ecclésiastiques du canton de Septmonts. 35 x 48. 6 thermidor an 6.

État des sommes dues pour le second semestre de l’an 5 aux pensionnaires dits ecclésiastiques du canton de Septmonts. 1 exemplaires 37 x 22,5. 1 double non signé 35 x 22,5. 5 frimaire an 7.

État des pensionnaires ecclésiastiques du canton de Septmonts au 11 floréal an 5. 38 x 30. 11 floréal an 5.

État des pensionnaires ecclésiastiques du canton de Septmonts au 19 nivôse an 5. 43 x 26. 19 nivôse an 5.

État des pensionnaires ecclésiastiques décédés à Soissons en 1814. 24,5 x 37,5. 15 novembre 1814.

Lettre de rappel de l’administration centrale de l’Aisne aux cantons. 16,5 x 21. 18 vendémiaire an 7.

Lettre de rappel de l’administration centrale de l’Aisne aux cantons. 16,5 x 21. 25 brumaire an 7.

État des pensionnaires ecclésiastiques du canton de Septmonts au 19 nivôse an 5. 43 x 26,5. 19 nivôse an 5.

État des pensionnaires ecclésiastiques du canton de Bucy-le-Long. 35 x 48. 10 fructidor an 6.

État des pensionnaires ecclésiastiques du canton de Braine. 4 feuillets 35 x 48. 25 brumaire an 7.

État des pensionnaires ecclésiastiques du canton de Bucy-le-Long. 35 x 48. 19 ventôse an 8.

État des pensionnaires ecclésiastiques du canton de Braine. 4 feuillets 35 x 48. 10 thermidor an 6.

État des pensionnaires ecclésiastiques du canton de Braine. 2 feuillets 30 x 45. Accompagné d’une lettre de soumission de P. Pollet, de Quincy. 16,5 x 21. 1er jour complémentaire an 5.

Instructions des administrateurs du département de l’Aisne aux administrations municipales de l’Enclave. 2 feuillets imprimés chez A. P. Courtois, à Laon. 20 x 25,5. 30 germinal an 3.

Lettre d’envoi des actes de décès de 8 pensionnaires ecclésiastiques de Soissons. 2 feuillets 18,5 x 24. 16 novembre 1814.

Lettre de réclamation de l’état des pensionnaires décédés. 2 feuillets 18,5 x 24. 17 décembre 1814.

Transmission de l’acte de décès par le Maire de Soissons de Dame Jeanne Lecaux dite Saint-Gervais, ancienne supérieure de l’Hôtel-Dieu. 2 feuillets 18,5 x 23,5. 6 janvier 1815.

Vente de biens nationaux dans le district de Soissons concernant l’église Saint-Martin. 6 feuillets 23,5 x 36. 29 août 1792.