Contenu de l'archive
Maintien de l’abbé de Saint-Médard dans son droit de péage à Vic-sur-Aisne. 2 feuillets 18,5 x 23,5. Timbre de la Généralité de Rouen. 17 avril 1755.
Lettre du préfet de l’Aisne au citoyen sous-préfet de Soissons relative à la perception d’un droit de navigation. 2 feuillets 18,5 x 23. Timbre de la République française. 20 pluviôse an 11.
Lettre du sous-préfet de Soissons au préfet de l’Aisne rendant compte de l’assemblée du Conseil de navigation. 2 feuillets 17,5 x 24. Timbre de la République française. 28 pluviôse an 11.
Lettre du préfet au sous-préfet de Soissons sur l’organisation de la taxe de navigation. 2 feuillets 18,5 x 23. Timbre de la République française. 30 pluviôse an 11.
Lettre du préfet au sous-préfet de Soissons. Bordereau d’envoi de deux pièces sur les droits de navigation. 2 feuillets 17,5 x 22. 4 ventôse an 11.
Lettre du préfet au sous-préfet de Soissons sur le projet de tarif des droits de navigation.
Arrêté du préfet donnant droit à la pétition de Jacques Feuillet et autres porteurs du port de Soissons. Extrait des registres des arrêtés du préfet. 2 feuillets 18 x 29. 1er juin 1809.