Redevance concernant le Clos Levêque, jardin dépendant du Grand Séminaire.
Contenu de l'archive
Pétition de Jacques Faberger, jardinier du Séminaire. 2 feuillets 21 x 31. 24 nivôse an 2.
Décision du Conseil Général. 2 feuillets 20 x 30. 28 ventôse an 2.