Contenu de l'archive
Lettre d’envoi des répartiteurs désignés pour la répartition des contributions de l’an 11 de Villers-en-Prayère. 15,5 x 19,5. 12 floréal an 10.
État des biens fonds, rentes et surcens appartenant aux fabriques des communes. Non daté. 2 feuillets 19,5 x 30.
Lettre des marguilliers de Couvrelles au Sous-préfet. 2 feuillets 19 x 23,5. 31 janvier 1808.
État détaillé des biens fonds, rentes et créances pour la fabrique extérieure de Montigny-Lengrain. 59,5 x 45. 15 septembre 1808.
Délibération du Conseil de fabrique intérieure de Missy-aux-Bois réclamant la création d’une fabrique extérieure. 2 feuillets 19,5 x 30. 22 septembre 1808.
État du 10ème du revenu foncier à payer pour le culte par les communes de l’arrondissement de Soissons pour 1809. 2 feuillets 25,5 x 39,5. 29 juin 1809.
Notification des 5 membres du Conseil de fabrique pour Ambleny. 2 feuillets 14,5 x 19. 3 octobre 1810.
Copie d’un décret de Napoléon concernant les livres et rentes des fabriques, chapitres, etc. 18,5 x 29. 15 ventôse an 13.
Lettre d’envoi de la copie du décret précédent. 2 feuillets 18,5 x 24,5. 12 messidor an 13.