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Entretien des biens des maisons religieuses..

Entretien des biens des maisons religieuses..

Contenu de l'archive

Terrains labourés et ensemencés par Bouzin dans le clos de Saint-Médard. 2 feuillets 17,5 x 23. Non daté.

Arrêté du Directoire concernant la location du jardin de Saint-Paul de Soissons. 21,5 x 31,5. 29 mai 1791.

Certificat du procureur de Saint-Jean concernant un accord avec le jardinier Gourlet sur la vente des arbres en pépinière. 17 x 22. 1er avril 1791.

Mémoire concernant les travaux effectués par Sergent, jardinier de Saint-Paul. 19,5 x 30,5. 1er avril 1791.

Mémoire présenté par Sergent, jardinier de Saint-Paul. 19,5 x 11. Non daté.

Mémoire des échalats fournis par P. Bouzain, laboureur à Saint-Médard. 16 x 26. 6 avril 1791.

Mémoire pour la veuve La Bide pour la façon de vignes du clos Saint-Médard. Ficelé au précédent document. 19,5 x 31. 22 avril 1791.

Mémoire des travaux de Jean Michel Boutteville, vigneron, pour le clos Saint-Médard. 1 feuillet 15 x 20 ficelé aux précédents documents. 9 avril 1791.

Estimation des cultures des religieux des Minimes. 2 feuillets 20,5 x 32. 14 avril 1791.

Estimation des cultures des religieux de Saint-Médard. 4 feuillets 20,5 x 32. 16 avril 1791.

Estimation des cultures des religieux de Saint-Crépin-en-Chaye. 2 feuillets 20,5 x 32. 16 avril 1791.

Arrêté du Directoire du District dédommageant le jardinier Gourlé pour ses travaux. 19,5 x 30,5. 14 janvier 1792.

État des biens des Soeurs de l’Enfant-Jésus situés à Septmonts. 15,5 x 20. 10 avril 1793.

Suite de la location des biens des Soeurs de l’Enfant-Jésus à Septmonts. 2 feuillets 15 x 19,5. 14 mai 1793.

Directives sur les mesures à prendre relativement à la location des maisons et bâtiments nationaux. 16,5 x 21. 1er des sans-culottides.

Directives sur le renouvellement des baux des maisons et biens provenant des maisons ecclésiastiques. 16,5 x 21. 11 germinal an 2.

Sommation d’huissier à P. J. B. Dauvergne de fournir caution d’une ferme de Coyolles. 19 x 24,5. 17 mai 1793.