Contenu de l'archive
Églises du canton d’Acy.
Délibération du 1er frimaire an 7 concernant la fermeture des églises du canton. 2 feuillets 20 x 31,5. 1er frimaire an 7.
Procès-verbal de la fermeture de plusieurs églises du canton d’Acy. 4 feuillets 20 x 31,5. 1er frimaire an 7.
Lettres concernant les réparations de l’église de Launoy. 15 x 19,5. 23 fructidor an 6.
Procès-verbal de la fermeture de l’église d’Ambrief. 19,5 x 15. 3 vendémiaire an 7.
Procès-verbal de la fermeture de l’église de Muret. 15 x 9,5. 23 vendémiaire an 7.
Procès-verbal de la fermeture de l’église de Billy-sur-Aisne. 20 x 30,5. 3 vendémiaire an 7.
Registre des prestations de serment des ministres des cultes du canton d’Acy. 4 feuillets 20 x 30,5. 28 fructidor an 5 au 15 fructidor an 6.
Actes de soumission des ministres du culte.
Rémy Breffort, d’Ambrief. 17 x 10,5. 1er frimaire an 6.
Laurent Charles Delettres, d’Acy. 19 x 12,5. 1er frimaire an 6.
Nicolas Gérard Marin, de Venizel. 16 x 10,5. 1er frimaire an 6.
Jean François Miaux, de Sermoise. 16,5 x 21. 7 frimaire an 6.
Hector François Labouret, de Serches. 20 x 15,5 5 frimaire an 6.
Louis Clavier, d’Acy. 23,5 x 18,5. 1er frimaire an 6.
Liste des ecclésiastiques auxquels M. Quinquet, notaire vérificateur à Oulchy, délivre des certificats de vie. Non daté. 15 x 19,5.
Liste des ecclésiastiques auxquels M. Mancre (?), de Braine, délivre des certificats de vie. Année 1812. 2 feuillets 19,5 x 30. 1812.
Liste des ecclésiastiques auxquels M. Roguin, notaire certifié, délivre des certificats de vie. 2 feuillets 19,5 x 30. Sceau en collerette en papier de Roguin. 25 mars 1812.
Liste des ecclésiastiques auxquels M. Boujot, notaire certifié de Vailly, délivre des certificats de vie. 2 feuillets 19 x 30. Sceau en collerette en papier de Boujot. 20 février 1812.
Liste des ecclésiastiques certifiés par le notaire de Villers-Cotterêts. 21 x 31,5. 16 février 1812.
Acte d’échange fait pour la maîtrise des enfants de choeur de la cathédrale entre l’évêque et les époux Vallot.
Acte d’échange fait pour la maîtrise des enfants de choeur de la cathédrale entre l’évêque et les époux Vallot.
Lettre d’envoi de la copie de l’acte. 2 feuillets 19 x 28,5. 2 août 1816.
Copie de l’ordonnance du Roi. 2 feuillets 19 x 28. 6 mai 1816.
Succursales où il n’y a pas de presbytère, et fabriques qui ont des revenus. Non daté. 2 feuillets 19,5 x 30.