Contenu de l'archive
Instructions sur les modalités de reprise des anciennes armoiries de la ville (17 janvier 1815) et brouillon de la réponse du maire (20 janvier 1815). 2 feuillets 18,5 x 24.
Lettre de transmission au préfet (brouillon). 19 x 30,5. 26 août 1818.
Demande de renseignements complémentaires par le préfet. 18 x 28. 1er septembre 1818.
Instructions du sous-préfet pour le versement des droits. 2 feuillets 18,5 x 27,5. 4 septembre 1818.
Réponse du maire donnant les divers renseignements. 2 feuillets 17 x 22. 9 septembre 1818.
Réclamation d’un droit d’enregistrement. 2 feuillets 18 x 28,5. Cachet de la préfecture. 15 octobre 1818.
Lettre de M. Belliard, de la Chancellerie, signalant l’existence d’armoiries identiques pour la ville de Lille. 2 feuillets 19 x 23,5. 24 octobre 1818.
Lettre de M. Belliard proposant des armoiries sur fond d’azur pour les distinguer de celles de Lille. 2 feuillets 19 x 23,5. 23 janvier 1819.
Lettre de M. Belliard informant du scellement des lettres patentes accordant à Soissons ses anciennes armoiries sur fond d’azur. 2 feuillets 19 x 23,5. 4 février 1819.
Lettre de M. Belliard annonçant l’envoi d’un timbre et d’un cachet aux armes de la ville de Soissons. 2 feuillets 18,5 x 24. 21 mai 1819.