Contenu de l'archive
Lettre ministérielle (copie) sur le rétablissement des haras. 2 feuillets 18,5 x 25,5. 17 floréal an 9.
Lettre du Préfet sur l’établissement d’un dépôt d’étalons dans l’ancienne maison religieuse. 2 feuillets 18 x 22,5. 23 juillet 1811.
Brouillon d’un rapport sur la situation de la ville de Braine. 4 feuillets 19 x 31,5. Non daté.
Travaux à exécuter dans le local destiné à recevoir le dépôt d’étalons. 2 feuillets 20,5 x 32. 22 août 1814.
Notification d’une subvention départementale pour les réparations à faire à la maison de Braine. 18,5 x 24. 27 septembre 1814.
Inventaire des pièces envoyées au Sous-préfet de Soissons. 2 feuillets 20,5 x 32,5. 24 octobre 1814.
Lettre de la préfecture sur les délais d’adjudication. 18,5 x 24. 7 novembre 1814.
Lettre de la préfecture sur les résultats de l’adjudication. 18,5 x 24. 27 octobre 1814.
Procès-verbal de l’adjudication des travaux. 4 feuillets 21 x 30. 8 novembre 1814.
Soumission de Joseph Bruneteau, entrepreneur. 18 x 25. 15 novembre 1814.
Soumission de Jean-Baptiste Lebrun, entrepreneur. 17,5 x 25. 18 novembre 1814.
Soumission de Lebrun, charpentier. 17,5 x 25. 7 novembre 1814.
Lettre du Préfet signalant la réclamation du curé de Braine contre l’exécution des travaux prévus. 2 feuillets 18,5 x 24,5. 29 novembre 1814.
Lettre du Préfet réclamant le procès-verbal de l’adjudication. 18 x 28,5. 6 mars 1816.
Brouillon de la réponse du Sous-préfet. 19,5 x 15. 6 mars 1816.
Lettre du Préfet signalant la réclamation de la veuve Binard, de Braine, pour le maintien de quelques servitudes. 18 x 25,5. 17 juillet 1818.
Brouillon de lettre du Sous-préfet demandant des renseignements sur les droits de la veuve Binard. 2 feuillets 19 x 30. 18 juillet 1818.
Réponse du maire de Braine exposant les titres sur lesquels s’appuie la veuve Binard. 20,5 x 32. 21 juillet 1818.
Brouillon de la réponse du Sous-préfet au Préfet. 2 feuillets . . . . . . 31 juillet 1818.
Brouillon de lettre à M. Duroche, architecte, annonçant l’autorisation d’exécuter les travaux pour le haras. 19 x 31. 13 août 1818.
Lettre d’envoi des documents au Sous-préfet par le Préfet. 18,5 x 26,5. 13 août 1818.