Contenu de l'archive
Circulaire du Préfet sur une enquête concernant les rivières, les canaux, les mines, les forêts, les routes, etc. 2 feuillets 20,5 x 26. 6 frimaire an 9.
Réponse aux questions sur les routes et sur les usines et moulins. 2 feuillets 19,5 x 25. Non daté.
Rappel de la circulaire du 6 frimaire. 2 feuillets 20,5 x 25,5. 3 nivôse an 9.
État de la législation actuelle pour la réparation des chemins vicinaux. 19 x 28,5. Non daté.
Extraits des procès-verbaux et délibérations du conseil municipal de Presles-et-Boves pour l’ouverture des chemins vicinaux, voies et sentes du 6 mai 1810 au 16 avril 1811. Copie du 30 juillet 1825. 23 feuillets 19,5 x 30.
Notice sur les routes de la Sous-préfecture de Soissons. 2 feuillets 23 x 35,5. 24 mai 1816.
Circulaire ministérielle sur le mode de répartition des chemins vicinaux. 4 feuillets 19,5 x 25. Imprimé.
Procès-verbal de la séance du Conseil général du 17 juin 1818 sur le financement des réparations des routes. 2 feuillets 23,5 x 36.
Notice sur les routes de la Sous-préfecture de Soissons. 6 feuillets 19 x 29. 19 juillet 1819.
Situation des travaux routiers départementaux (arrondissement de Soissons) au 1er juillet 1820. 39,5 x 25.
Lettre au Sous-préfet sur le financement des travaux de la route départementale n° 5 de Noyon à Villers-Cotterêts. 2 feuillets 18 x 28. 6 juillet 1820.
Projet de loi sur les chemins vicinaux. 23 avril 1821.