Contenu de l'archive
Affiche sur l’Octroi de navigation de l’Aisne. Imprimé chez la veuve Melville, à Laon, 36 x 46. 4 fructidor an 11.
Avis aux fonctionnaires publics sur la transmission du Bulletin des Lois (application de la loi du 12 vendémiaire an 4). 2 feuillets imprimés à l’Imprimerie de la République, 13 x 20,5.
Copie d’une lettre écrite le 9 germinal an 4 par les Directeurs du Bureau de l’envoi des Lois. 2 feuillets imprimés 12 x 18.
Transmission du Bulletin des Lois :
Modèle de récépissé par le Tribunal. Imprimé 9,5 x 16,5.
Récépissé du 24 messidor an 4. Imprimé 14 x 19.
Récépissé du 22 prairial an 4. Imprimé 17,5 x 22,5.
Récépissé du 21 brumaire an 8. Imprimé 17,5 x 22,5.
Récépissé du 11 frimaire an 8. Imprimé 17,5 x 22,5.
Récépissé du 12 prairial an 4. Imprimé 17,5 x 22,5.
Demande au Roi d’accorder aux négociants le droit d’envoyer des Députés aux États-Généraux. 2 feuillets imprimés 20 x 25,5. 24 octobre 1788.
Règlement de police concernant la fréquentation des cabarets par les militaires. Affiche imprimée chez V. Courtois, à Soissons, 42 x 53. 18 octobre 1810.
Lettre du Maire de Soissons adressant le règlement de police au Sous-préfet. Signature de Derème. 2 feuillets 17 x 22. 25 octobre 1810.
Arrêté du Préfet sur la mendicité et le vagabondage. 2 feuillets imprimés chez A. P. Courtois à Laon. 21 x 26. 2 prairial an 10.
Proclamation du Maire de Soissons sur la mendicité. Affiche imprimée, 41 x 51. 21 messidor an 10.
Consultation pour les Frères des Écoles chrétiennes, en réponse à la demande de leur Supérieur général. 19 feuillets imprimés chez Testu, à Paris. 22 x 26,5. 28 novembre 1818.
Ordre du jour du Colonel Gérard instituant une Commission spéciale chargée de juger les habitants prévenus d’antimilitarisme. Affiche imprimée chez V. Courtois, à Soissons, 29,5 x 39. 30 juin 1815.
Ordre du jour du Colonel Gérard demandant aux habitants de Soissons de se rallier à Louis XVIII. Affiche imprimée 30 x 38. 17 juillet 1815.
Consigne du Colonel Gérard contre les déprédations effectuées par les militaires dans les maisons réquisitionnées. Affiche imprimée chez V. Courtois, à Soissons, 30 x 39. 1er juillet 1815.
Arrêté municipal réglementant la dépose des bois le long de l’Aisne. Affiche imprimée 42 x 53. 9 frimaire an 13.
Affiche comprenant deux arrêtés : du 24 août 1809, sur la divagation du bétail ; du 27 août 1809, sur les nouvelles dispositions pour l’établissement et le maintien du système décimal. Imprimé à Laon (Préfecture), 38 x 50.
Avis préfectoral contre les remèdes « Purgatif » et « Vomi-purgatif ». Affiche imprimée chez Melleville à Laon, 34 x 44,5. 16 août 1823.
Arrêté municipal pour combattre l’épidémie de petite vérole. Affiche imprimée chez Barbier, 10 rue des Rats à Soissons, 42 x 52. 8 juillet 1823.
Arrêté préfectoral concernant le renouvellement des poinçons de garantie. Affiche imprimée chez Melleville à Laon, 29 x 45,5. 26 juillet 1819.
Circulaire préfectorale sur les impositions extraordinaires que les Communes peuvent demander pour secourir les indigents. 2 feuillets imprimés 20,5 x 26,5. 16 juin 1817.
Convocation à l’assemblée du Bureau de charité (modèle-type), accompagnée du brouillon d’une lettre manuscrite sur les subventions de la ville pour les travaux de charité ouverts aux indigents. 3 feuillets (dont un imprimé), 17,5 x 22,5. Novembre 1817.
Ordre du Colonel Gérard d’accorder la franchise aux denrées destinées à l’approvisionnement de Soissons. Manuscrit signé Gérard, 19,5 x 30. 23 juin 1815.
Lettre du sous-préfet ordonnant aux habitants de ne pas cacher leurs bêtes et d’assurer l’approvisionnement de Soissons. 19,5 x 29,5. 24 juin 1815.
Règlement de la Garde Nationale de Soissons. 1 feuillet imprimé chez Gilles Libert à Soissons, 20,5 x 25,5. 27 février 1841.
Avis d’imposition de M. Gurson Grevin pour les dépenses de la Garde Nationale et récépissé correspondant. 2 feuillets imprimés, 17 x 21,5. 1er mai 1815.
Arrêté municipal organisant le ramassage des ordures. Affiche imprimée 26 x 41. 5 avril 1814.
Affiche notifiant l’entrée du Roi dans Paris et l’adoption du drapeau blanc sur les édifices publics. Affiche imprimée, 30 x 38. 2 exemplaires. 9 juillet 1815.
Copie de l’adresse faite au Roi par l’Armée de la Loire. 29,5 x 37,5. 14 juillet 1815.
Avis préfectoral réglementant l’ouverture des fosses d’aisance. Affiche imprimée à Paris chez J. R. Lottin, 42,5 x 52. 14 septembre 1809.
Ordonnance de Police municipale réglementant la fréquentation des auberges et cabarets par les militaires. 2 feuillets imprimés 21,5 x 26. 18 frimaire an 12.
Loi relative aux contraventions en matière de grande voirie. Affiche imprimée chez la veuve Melleville à Laon, 41 x 72,5. 29 floréal an 10.
Arrêté municipal sur l’extraction des terres salpêtrées. Affiche 42,5 x 52. 19 nivôse an 12.
Arrêté relatif au timbre des lettres de voiture, décret du 16 messidor an 13, décret du 3 janvier 1809. 2 feuillets imprimés, 16,5 x 21. 23 février 1815.
Ordonnance interdisant l’écoulement des eaux des particuliers dans les rues. Affiche imprimée 42 x 52. 20 nivôse an 13.
Avis au public sur l’exécution du décret impérial du 25 thermidor an 12 concernant les pièces fabriquées en 1726 et années suivantes. Affiche imprimée chez A. P. Courtois à Laon, 35,5 x 42. 13 fructidor an 12.