Police.

Attestation en faveur du maire de Jouaignes, le sieur Givry, qui a toujours habité la commune. 2 exemplaires 18,5 x 24, avec cachets de cire rouge. 25 décembre 1793.

Mise en liberté des chanoines Savart, Couchot et Maer, incarcérés à Soissons. 1 feuillet 19,5 x 25,5. 20 prairial an 8.

Rapport concernant Louis Lagnier, émigré amnistié (30 messidor an XIII). 2 feuillets 17 x 21,5. 1805.

Lettre concernant Jacob Levi, colporteur. 1 feuillet 16,5 x 21. 11 germinal an 13.

Lettre au sous-préfet réclamant un état des commissaires de police. 1 feuillet 18 x 23. 20 juin 1812.

Lettre du maire de Soissons concernant Jean Simon Boullefroy, commissaire de police. 2 feuillets 18 x 23. 25 juin 1812.

Lettre concernant le remplacement du commissaire Boullefroy (candidature Brinquant). 2 feuillets 19 x 22,5. 11 mai 1813.

Lettre du maire de Soissons au baron de Flavigny, sous-préfet, sur la succession de Boullefroy, décédé. 2 feuillets 18 x 24. 18 mai 1813.

Liste des candidats à la succession de Boullefroy. 1 feuillet 42 x 32. 18 mai 1813.

Lettre du préfet donnant la préférence à Brinquant sur Dauvergne pour la succession de Boullefroy. 2 feuillets 19 x 22,5. 3 juin 1813.

Brouillon de lettre du sous- préfet indiquant que Brinquant renonce à ses fonctions d’huissier. Non daté. 1 feuillet 18,5 x 28,5.

Nomination d’André Joseph Bastide comme commissaire de police. 2 feuillets 21 x 33. 11 septembre 1813.

Lettre du préfet confirmant la nomination de Bastide. 2 feuillets 19 x 22,5. 25 septembre 1813.

Procès-verbal d’installation du commissaire Bastide. 2 feuillets 19,5 x 30. 7 octobre 1813.

Lettre d’envoi du procès-verbal d’installation de Bastide. 2 feuillets 18,5 x 24. 8 octobre 1813.

Demande de renseignements par le préfet concernant les commissaires de police. 1 feuillet 18,5 x 28. 20 novembre 1817.

Lettre de renseignements sur les agents de police de Soissons. 2 feuillets 17 x 22. 27 novembre 1817.